La consultation de données du site est soumit à l’acceptation par la personne consultante des conditions d’usage mentionnées ci-après
Les sites www.ecolebelange.com & www.ecoledemusiquelyon.com sont la propriété exclusive de Bé.lange.
L’ensemble du site et son Contenu c’est-à-dire les textes, les images animées ou non, dont le site est composé est protégé et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Cependant Bé.lange autorise l’utilisateur le droit, non exclusif, d’utiliser certains contenus du site mentionnés pour son usage privé . Toute autre utilisation que celle liée à cet usage notamment commerciale est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de Bé.lange. Les contrevenants s’exposent aux sanctions civiles et pénales prévues par la loi sur le délit de contrefaçon.
Responsabilité Liens hypertextes :
atelierbelange.com & ecoledemusiquelyon.com renvoient à d’autres sites Internet au moyen de liens. atelierbelange.com & ecoledemusiquelyon.com en aucun cas ne seraient êtres tenus responsable des contenus de ces sites Internet. Bé.lange propriétaire d’atelierbelange.com & ecoledemusiquelyon.com décline également toute responsabilité en cas de dommage résultant du contenu évolutif de ces sites et en cas de survenue de virus.
Contenu du site :
La qualité des informations contenues sur le site www.ecolebelange.com est régulièrement contrôlée, mais des erreurs typographiques ou de mis en page peuvent survenir, indépendamment de notre volonté. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous .
Confidentialité :
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l’exercer en adressant un email
Dans cette perspective les sites atelierbelange.com & ecoledemusiquelyon.com s’engagent à traiter confidentiellement les adresses électroniques qui pourraient lui être fournies à ne pas les communiquer à un tiers et à en limiter l’usage dans un cadre uniquement et strictement professionnel .Litiges :
Tout litige relatif aux présentes conditions générales d’utilisation sera conformément à la loi du ressort du Tribunal administratif
Hébergement :atelierbelange.com & ecoledemusiquelyon.com sont hébergés sur les serveurs de la société: www.1and1.fr
……………………………………………………………………………………………………………
Belange contact :
Pour plus d’infos sur les activités de Bé.lange®
Veuillez contacter Bé.lange® :
au 0478 30 64 45 (non disponible momentanément) ou 0676 72 76 38
1 rue Tabareau (angle Boulevard de la Croix Rousse)
69004 Lyon – Croix Rousse – accédez à la page contact